Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 24892 posée par M. Sebastien Pla

    Reconduction des exonérations fiscales et sociales en faveur des exploitants viticoles impactés par le climat

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00703 posée par M. Alain Duffourg

    Indemnisation et accompagnement des viticulteurs suite aux dégâts causés par les aléas climatiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0006G posée par Mme Nathalie Delattre

    Conséquences des intempéries sur l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01230 posée par Mme Catherine Dumas

    Encadrement des aides d'État au secteur vitivinicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01777 posée par M. Daniel Laurent

    Attentes de la filière vitivinicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02631 posée par M. Serge Babary

    Conséquences de la hausse du coût de l'énergie pour la filière arboricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02887 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Difficultés de la filière endive

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02915 posée par M. Daniel Laurent

    Préoccupations des producteurs de légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03052 posée par Mme Amel Gacquerre

    Difficultés de la filière endivière dans les Hauts-de-France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03162 posée par Mme Françoise Férat

    Impacts de la sécheresse sur les productions de pommes de terre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne