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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 08684 posée par M. Emmanuel Hamel
Adaptation des mécanismes d'aide à l'exportation aux spécificités du secteur de l'audiovisuel
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 0794S posée par M. Ivan Renar
Conséquences de l'augmentation des importations de textile chinois
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 1128S posée par M. Gérard Bailly
Identification de la provenance des jouets en bois
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence