Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 18815 posée par M. Emmanuel Hamel

    Coût du bogue informatique de l'an 2000

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17835 posée par M. Emmanuel Hamel

    Les petites et moyennes entreprises (PME) et le passage à l'an 2000

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17838 posée par M. Emmanuel Hamel

    " Bogue " informatique de l'an 2000 : loi " anti-litige "

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14066 posée par M. Emmanuel Hamel

    Ouverture d'un site Internet destiné à informer les entreprises sur le passage informatique à l'an 2000

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10922 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan du lancement de l'appel à propositions sur les nouvelles technologies de l'information dans les services

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible