Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 15846 posée par Mme Chantal Deseyne

Situation des producteurs de lait

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15717 posée par Mme Catherine Deroche

Demande de mise en oeuvre du programme de responsabilisation face au marché pour réguler le marché du lait

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15763 posée par Mme Florence Lassarade

Situation de la filière laitière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15771 posée par M. Philippe Mouiller

Producteurs laitiers et crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15461 posée par M. Jean-Marie Janssens

Impacts de la crise sanitaire liée au Covid-19 sur la filière laitière française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15548 posée par Mme Angèle Préville

Impact des mesures de confinement sur les fromages d'appellations d'origine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15256 posée par Mme Patricia Schillinger

Situation des appellations d'origine laitières face à la crise du Covid-19

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15359 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Inquiétudes de la filière laitière dans le contexte de crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15082 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Impacts néfastes de la crise sanitaire sur la filière laitière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15153 posée par M. Pascal Allizard

Situation dans la filière des appellations d'origine protégées fromagères

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/04/2020
Pertinence