Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 18493 posée par M. Charles Ginésy

    Relance du secteur d'activités du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18093 posée par M. Jacques Baudot

    Incitation fiscale pour la relance de l'activité de l'artisanat du bâtiment

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17978 posée par M. Bernard Plasait

    Situation préoccupante de l'artisanat du bâtiment

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17979 posée par M. Alain Dufaut

    Politique de relance du secteur du bâtiment

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17995 posée par M. Alain Dufaut

    Artisans du bâtiment du département de Vaucluse

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18018 posée par M. Yvon Collin

    Artisans du bâtiment

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17809 posée par M. Fernand Tardy

    Difficultés des petites et moyennes entreprises du secteur du bâtiment

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16947 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Crise du secteur du bâtiment et des travaux publics en Alsace

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 16516 posée par M. Luc Dejoie

    Difficultés rencontrées par les professionnels du bâtiment

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16613 posée par M. Gérard Roujas

    Difficultés des entreprises artisanales du bâtiment

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne