Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 01281 posée par M. Charles Ginésy

Situation des entreprises de bâtiment et travaux publics

Réponse du ministère : Logement

17/07/1997
Pertinence
Question n° 19087 posée par M. Charles Ginésy

Situation des entreprises du bâtiment et des travaux publics

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

28/11/1996
Pertinence
Question n° 17809 posée par M. Fernand Tardy

Difficultés des petites et moyennes entreprises du secteur du bâtiment

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

03/10/1996
Pertinence
Question n° 16947 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Crise du secteur du bâtiment et des travaux publics en Alsace

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

01/08/1996
Pertinence
Question n° 16516 posée par M. Luc Dejoie

Difficultés rencontrées par les professionnels du bâtiment

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

11/07/1996
Pertinence
Question n° 16613 posée par M. Gérard Roujas

Difficultés des entreprises artisanales du bâtiment

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

11/07/1996
Pertinence
Question n° 16067 posée par M. Edouard Le Jeune

Situation des entreprises artisanales du bâtiment

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

20/06/1996
Pertinence
Question n° 15948 posée par M. Alain Vasselle

Situation préoccupante des petites et moyennes entreprises du bâtiment et des travaux publics

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

06/06/1996
Pertinence
Question n° 11393 posée par M. Alain Vasselle

Attestation de capacité des entrepreneurs du bâtiment

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

29/06/1995
Pertinence