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Questions avec et sans réponses

165 questions

1. Question n° 0381S posée par M. Robert Calméjane

   Politique du Gouvernement en faveur des PME

   Réponse du ministère : Enseignement technique

   07/11/1991

   Pertinence

2. Question n° 0457S posée par M. Roland Courteau

   Situation des artisans du bâtiment

   La question a été retirée

   09/10/1996

   Pertinence

3. Question n° 0489S posée par M. Jean-Jacques Robert

   Projet d'un centre commercial " Carré de Sénart " (ex-Francilia)

   Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

   30/10/1996

   Pertinence

4. Question n° 0528S posée par M. Paul Girod

   Difficultés rencontrées par les PME à l'exportation

   Réponse du ministère : Budget

   20/12/1996

   Pertinence

5. Question n° 0565S posée par M. Bernard Joly

   Rapport relatif aux activités exercées par les associations en concurrence avec les commerçants

   Réponse du ministère : Finances

   19/02/1997

   Pertinence

6. Question n° 0031S posée par M. Jacques Valade

   Enseignement de l'informatique dans les établissements de second degré et à l'Université

   Réponse du ministère : Enseignement scolaire

   19/09/1997

   Pertinence

7. Question n° 0083S posée par M. Hubert Durand-Chastel

   Emploi des jeunes à l'étranger

   Réponse du ministère : Commerce extérieur

   22/10/1997

   Pertinence

8. Question n° 0056S posée par M. Jacques de Menou

   Plafonnement des aides à l'investissement touristique

   Réponse du ministère : Intérieur

   31/10/1997

   Pertinence

9. Question n° 0180S posée par M. Louis Souvet

   Fermeture des bureaux de poste en milieu rural

   Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

   05/02/1998

   Pertinence

10. Question n° 0186S posée par M. Yann Gaillard

    Délais de paiement appliqués aux produits cuisinés

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    06/02/1998

    Pertinence