Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 28335 posée par M. Bruno Rojouan

    Augmentation de la cybermalveillance et impact sur les entreprises et les collectivités

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12237 posée par M. Jean-François Longeot

    Seuils de dématérialisation des marchés publics

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20756 posée par M. Alain Vasselle

    Dysfonctionnements du régime social des indépendants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20593 posée par M. Antoine Lefèvre

    Régime social des indépendants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11389 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Windows XP

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08595 posée par M. Marcel Vidal

    Brevetabilité des logiciels

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18815 posée par M. Emmanuel Hamel

    Coût du bogue informatique de l'an 2000

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17835 posée par M. Emmanuel Hamel

    Les petites et moyennes entreprises (PME) et le passage à l'an 2000

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 17838 posée par M. Emmanuel Hamel

    " Bogue " informatique de l'an 2000 : loi " anti-litige "

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14066 posée par M. Emmanuel Hamel

    Ouverture d'un site Internet destiné à informer les entreprises sur le passage informatique à l'an 2000

    La question est caduque

    Pertinence Très faible