Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 00123 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Résultats du commerce extérieur

Réponse du ministère : Commerce extérieur

10/04/1986
Pertinence
Question n° 06647 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

CEE : suite donnée à la proposition de la Commission sur la TVA des PME

Réponse du ministère : Affaires européennes

18/06/1987
Pertinence
Question n° 06523 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement et promotion de l'innovation

Réponse du ministère : Recherche

12/10/1989
Pertinence
Question n° 08128 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Bénéfice du crédit d'impôt normalisation pour les PME

Réponse du ministère : Industrie

01/02/1990
Pertinence
Question n° 09802 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Champ d'application du réseau d'expertise sur l'information stratégique pour les entreprises

Réponse du ministère : Industrie

17/05/1990
Pertinence
Question n° 16769 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Accès de voitures japonaises au marché européen

Réponse du ministère : Affaires européennes

08/08/1991
Pertinence
Question n° 17782 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Dispense pour les commerçants de déposer leurs comptes annuels au greffe du tribunal de commerce

Réponse du ministère : Justice

17/10/1991
Pertinence
Question n° 22602 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique de l'emploi

Réponse du ministère : Travail

27/08/1992
Pertinence
Question n° 07569 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Bilan du projet Eurêka

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

25/08/1994
Pertinence
Question n° 10906 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Mesures en faveur des PME et instabilité monétaire

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/04/1995
Pertinence