Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 17603 posée par M. Didier Rambaud

    Difficultés des producteurs de fromages AOP-IGP liées à la crise sanitaire.

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17488 posée par M. Antoine Lefèvre

    Soutien à la filière fromagère d'appellation d'origine protégée

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16042 posée par M. Pascal Allizard

    Difficultés du secteur laitier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15846 posée par Mme Chantal Deseyne

    Situation des producteurs de lait

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15717 posée par Mme Catherine Deroche

    Demande de mise en oeuvre du programme de responsabilisation face au marché pour réguler le marché du lait

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 15763 posée par Mme Florence Lassarade

    Situation de la filière laitière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 15771 posée par M. Philippe Mouiller

    Producteurs laitiers et crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 15461 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Impacts de la crise sanitaire liée au Covid-19 sur la filière laitière française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 15548 posée par Mme Angèle Préville

    Impact des mesures de confinement sur les fromages d'appellations d'origine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 15256 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation des appellations d'origine laitières face à la crise du Covid-19

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne