Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

81 questions

  1. Question n° 21011 posée par M. Hervé Gillé

    Aides pour le secteur des grossistes alimentaires et non alimentaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20902 posée par M. Didier Mandelli

    Situation des agences de voyage

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20486 posée par M. Christian Klinger

    Impact d'un reconfinement sur les commerçants durant la période des soldes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20519 posée par Mme Vivette Lopez

    Soutien aux grossistes alimentaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19651 posée par M. Yves Détraigne

    Accompagnement des agences de voyage

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19407 posée par Mme Annick Billon

    Agences de voyages indépendantes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19236 posée par Mme Chantal Deseyne

    Commerce de gros de boissons

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19143 posée par M. Pascal Allizard

    Impact des nouvelles mesures sanitaires sur les entreprises de voyage

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19151 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Aides aux secteurs de la confiserie et du chocolat

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18953 posée par Mme Sylviane Noël

    Campagne de résiliation menée par les compagnies d'assurance vis-à-vis de restaurateurs

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible