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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
17 questions
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Question n° 06597 posée par M. Jean Louis Masson
Avenir de l'industrie automobile française
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 05016 posée par M. Jean Louis Masson
Avenir de l'industrie automobile française
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 20853 posée par M. Jean Louis Masson
Risque de pénalisation de la production de véhicules diesel
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
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Question n° 18850 posée par M. Jean Louis Masson
Risque de pénalisation de la production de véhicules diesel
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
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Question n° 0001G posée par M. Claude Jeannerot
Situation de l'emploi
Réponse du Ministère du redressement productif
Pertinence
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Question n° 00215 posée par M. Gérard César
Industrie automobile française
Réponse du Ministère du redressement productif
Pertinence
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Question n° 0704G posée par Mme Valérie Létard
Avenir du site Sevelnord
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 13881 posée par M. Daniel Percheron
Politique douanière française et européenne sur les automobiles
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 0506S posée par M. Jean-Jacques Mirassou
Délocalisation injustifiée de l'entreprise Molex
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services
Pertinence
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Question n° 0099G posée par M. Philippe Adnot
Restructuration du secteur automobile à l'échelle mondiale
Réponse du ministère : Budget
Pertinence