Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 02502 posée par M. André Rouvière

Situation d'une entreprise d'équipement automobile

Réponse du ministère : Industrie

14/08/1986
Pertinence
Question n° 03450 posée par M. Albert Voilquin

Harmonisation des mesures en faveur de l'industrie automobile

Réponse du ministère : Industrie

09/02/1989
Pertinence
Question n° 08121 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Répartition des échanges dans le secteur de l'automobile entre la France et le Japon

Réponse du ministère : Industrie

01/02/1990
Pertinence
Question n° 20023 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Mise au point d'une voiture propre

Réponse du ministère : Industrie

27/02/1992
Pertinence
Question n° 00516 posée par Mme Paulette Fost

Politique industrielle

Réponse du ministère : Industrie

29/04/1993
Pertinence
Question n° 02796 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Liquidation de l'usine Chausson d'Asnières (Hauts-de-Seine)

Réponse du ministère : Industrie

23/09/1993
Pertinence
Question n° 03828 posée par Mme Paulette Fost

Mesures en faveur de l'industrie française

Réponse du ministère : Industrie

25/11/1993
Pertinence
Question n° 03831 posée par Mme Paulette Fost

Politique industrielle

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

25/11/1993
Pertinence
Question n° 0003G posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Mesures de relance en faveur de l'industrie automobile

Réponse du ministère : Industrie

07/03/1997
Pertinence
Question n° 0099G posée par M. Philippe Adnot

Restructuration du secteur automobile à l'échelle mondiale

Réponse du ministère : Budget

19/02/1999
Pertinence