Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 16520 posée par M. Fabien Gay

Plan de relance de l'industrie automobile et inquiétudes quant aux sites de production nationaux

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

04/06/2020
Pertinence
Question n° 06597 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir de l'industrie automobile française

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

09/08/2018
Pertinence
Question n° 05016 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir de l'industrie automobile française

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

17/05/2018
Pertinence
Question n° 05342 posée par M. Hervé Marseille

Véhicules électriques : une nouvelle charge financière imputée aux collectivités territoriales

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

21/03/2013
Pertinence
Question n° 05259 posée par M. Marc Daunis

Normalisation des bornes de recharge des véhicules électriques

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

14/03/2013
Pertinence
Question n° 04560 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Situation des équipementiers automobiles

La question a été retirée

07/02/2013
Pertinence
Question n° 00215 posée par M. Gérard César

Industrie automobile française

Réponse du Ministère du redressement productif

05/07/2012
Pertinence
Question n° 17153 posée par M. Roland Courteau

Véhicules électriques

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

10/02/2011
Pertinence
Question n° 13881 posée par M. Daniel Percheron

Politique douanière française et européenne sur les automobiles

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

17/06/2010
Pertinence
Question n° 10651 posée par M. Roland Courteau

Batteries pour véhicules électriques

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

22/10/2009
Pertinence