Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 04584 posée par M. Hervé Maurey

Contrôle des équipements sportifs

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

22/12/2022
Pertinence
Question n° 04380 posée par M. Yves Détraigne

Festivals en 2024

Réponse du Ministère de la culture

15/12/2022
Pertinence
Question n° 03295 posée par M. Hervé Maurey

Contrôle des équipements sportifs

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

20/10/2022
Pertinence
Question n° 02737 posée par M. Hervé Maurey

Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

22/09/2022
Pertinence
Question n° 02615 posée par M. Philippe Folliot

Situation des associations sportives utilisant des terrains d'extérieur au regard de la sécheresse et des restrictions d'eau

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

15/09/2022
Pertinence
Question n° 06449 posée par M. Yves Détraigne

Sport, grande cause d'intérêt national

Réponse du Ministère des sports

02/08/2018
Pertinence
Question n° 05994 posée par M. Vincent Delahaye

Surcoût des travaux liés à l'organisation des jeux olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports

05/07/2018
Pertinence
Question n° 04793 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Baisse des subventions du CNDS

Réponse du Ministère des sports

03/05/2018
Pertinence
Question n° 04403 posée par M. Hervé Maurey

Part territoriale allouée par le centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

12/04/2018
Pertinence
Question n° 20312 posée par M. André Vallet

Propositions du mouvement olympique et sportif concernant le Centre national du développement du sport

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

10/11/2005
Pertinence