Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 11552 posée par M. Hervé Maurey

Préparation territoriale des dispositifs de sécurité en amont des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

02/05/2024
Pertinence
Question n° 10308 posée par M. Hervé Maurey

Préparation territoriale des dispositifs de sécurité en amont des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

22/02/2024
Pertinence
Question n° 04584 posée par M. Hervé Maurey

Contrôle des équipements sportifs

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

22/12/2022
Pertinence
Question n° 04176 posée par M. Hervé Maurey

Exclusion des foyers ruraux du dispositif «Pass'Sport»

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

08/12/2022
Pertinence
Question n° 03295 posée par M. Hervé Maurey

Contrôle des équipements sportifs

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

20/10/2022
Pertinence
Question n° 02737 posée par M. Hervé Maurey

Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

22/09/2022
Pertinence
Question n° 27613 posée par M. Hervé Maurey

Contrôle des équipements sportifs

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 26560 posée par M. Hervé Maurey

Contrôle des équipements sportifs

La question est caduque

03/02/2022
Pertinence
Question n° 04403 posée par M. Hervé Maurey

Part territoriale allouée par le centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

12/04/2018
Pertinence