Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1047 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

1047 questions

  1. Question n° 21308 posée par M. Roger Poudonson

    Remboursement des vaccins contre les infections à Haemophilus influenzae type B

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20241 posée par M. Roger Poudonson

    Création d'une clinique non conventionnée à Marcq-en-Baroeul (Nord)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 19843 posée par M. Roger Poudonson

    Statut des dessinateurs de l'équipement

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19844 posée par M. Roger Poudonson

    Traitement des chèques impayés, volés ou sans provision

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19845 posée par M. Roger Poudonson

    Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 19761 posée par M. Roger Poudonson

    Maintien du choix de plus d'une discipline optionnelle pour les lycéens

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  7. Question n° 19762 posée par M. Roger Poudonson

    Revalorisation de l'apprentissage

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  8. Question n° 19176 posée par M. Roger Poudonson

    Division du capital nominal des titres investis dans les Sofica agréées

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 19177 posée par M. Roger Poudonson

    Fiscalité des titres de Sofica souscrits en indivis

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 19178 posée par M. Roger Poudonson

    Veuves : imposition des pensions

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne