Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

  1. Question n° 00089 posée par M. Michel Sergent

    Aides ménagères à domicile

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06773 posée par M. Michel Sergent

    Centres d'aide par le travail

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10119 posée par M. Michel Sergent

    Normes sanitaires en matière de qualité des eaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12987 posée par M. Michel Sergent

    Utilisation de produits dangereux dans les textiles pour enfants

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13701 posée par M. Michel Sergent

    Prévention des accidents de la vie courante chez les personnes âgées

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16875 posée par M. Michel Sergent

    Sécurisation du dispositif Cyclamed

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16876 posée par M. Michel Sergent

    Qualification ou requalification des médecins

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16877 posée par M. Michel Sergent

    Réglementation de la profession d'ostéopathe

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17086 posée par M. Michel Sergent

    Effets indésirables de l'utilisation du glyphosate

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18496 posée par M. Michel Sergent

    Distributeurs automatiques dans les écoles

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible