Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 0023G posée par M. Yves Coquelle

    Loi solidarité et renouvellement urbains

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0515G posée par M. Léon Fatous

    Projet de canal Seine-Nord

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0062G posée par M. Alfred Foy

    Aménagement de la RN 42

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0001G posée par M. Léon Fatous

    Développement du transport combiné

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0296G posée par M. Jean-Paul Bataille

    Moyens de communication Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0280G posée par M. André Delelis

    Situation dans les grands ensembles

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne