Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 06272 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Publication des travaux sur l'articulation entre restructuration hospitalière et réforme des urgences

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/05/1994
Pertinence
Question n° 22693 posée par M. Henri Collette

Suites données au rapport sur les personnes âgées dépendantes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/09/1992
Pertinence
Question n° 22468 posée par M. Henri Collette

Situation des handicapés profonds

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/08/1992
Pertinence
Question n° 20123 posée par M. Henri Collette

Gestion des caisses locales d'assurance maladie

Réponse du ministère : Affaires sociales

27/02/1992
Pertinence
Question n° 19400 posée par M. Henri Collette

Propositions du groupe de travail à l'égard de la politique familiale

Réponse du ministère : Famille

09/01/1992
Pertinence
Question n° 19223 posée par M. Henri Collette

Réaménagement de l'attribution de certaines prestations sociales

Réponse du ministère : Famille

26/12/1991
Pertinence
Question n° 19280 posée par M. Henri Collette

Revalorisation du montant des bourses d'enseignement

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

26/12/1991
Pertinence
Question n° 19001 posée par M. Henri Collette

Politique familiale française

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/12/1991
Pertinence
Question n° 14426 posée par M. Henri Collette

Rapport sur l'avenir du système hospitalier

Réponse du ministère : Santé

28/03/1991
Pertinence
Question n° 12879 posée par M. Henri Collette

Etude sur l'inscription au tarif interministériel des prestations sanitaires d'aides visuelles

Réponse du ministère : Affaires sociales

13/12/1990
Pertinence