Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 0401G posée par Mme Valérie Létard

    Contrats de pays

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0296G posée par M. Jean-Paul Bataille

    Moyens de communication Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0087G posée par M. André Delelis

    Rapport Essig sur le devenir du patrimoine immobilier des houillères du bassin Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0363G posée par M. Jacques Habert

    Déménagement du musée des plans-reliefs de l'hôtel des Invalides

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0344G posée par M. Jean-Paul Bataille

    Plan de développement du Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Plan

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0307G posée par M. Henri Collette

    Liaison fixe à travers la Manche

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne