Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

148 questions

  1. Question n° 35116 posée par M. Roger Poudonson

    Naufrage du Tanio: publication du rapport

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00487 posée par M. Roger Poudonson

    Protection et gestion des espaces naturels: rapport de mission

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09429 posée par M. Roger Poudonson

    Démographie: rapport gouvernemental

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10619 posée par M. Roger Poudonson

    Littérature ouvrière et paysanne du Nord et du Pas-de-Calais (étude)

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 11025 posée par M. Roger Poudonson

    Dégradation du patrimoine HLM: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  6. Question n° 11026 posée par M. Roger Poudonson

    Insertion professionnelle des handicapés: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11068 posée par M. Octave Bajeux

    Coût social du chômage dans le Nord: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 11856 posée par M. Roger Poudonson

    Organismes sociaux de Corse

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 15401 posée par M. Daniel Percheron

    Nord-Pas-de-Calais: insuffisance de médecins et de lits hospitaliers

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 22683 posée par M. Daniel Percheron

    Droits à pension des femmes: conclusions de la mission d'études

    Réponse du ministère : Droits de la femme

    Pertinence Moyenne