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Questions avec et sans réponses

148 questions

1. Question n° 10752 posée par M. Michel Dagbert

   Prise en charge des personnes souffrant d'électro-hypersensibilité

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   06/06/2019

   Pertinence

2. Question n° 23174 posée par M. Roland Courteau

   Offres de services publics mobiles

   Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

   15/09/2016

   Pertinence

3. Question n° 22191 posée par M. Jean-François Rapin

   Relations des opticiens français avec les organismes complémentaires d'assurance maladie

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   09/06/2016

   Pertinence

4. Question n° 21062 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Suppression du point vert sur les emballages

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   07/04/2016

   Pertinence

5. Question n° 17514 posée par M. Antoine Lefèvre

   Évolution de la carte des académies

   La question est caduque

   30/07/2015

   Pertinence

6. Question n° 1160S posée par M. Antoine Lefèvre

   Lignes ferroviaires dans l'Aisne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   04/06/2015

   Pertinence

7. Question n° 15483 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Clauses abusives dans les contrats passés entre les fournisseurs d'énergie et leurs clients

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   26/03/2015

   Pertinence

8. Question n° 14996 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Problèmes d'audition des jeunes générations

   Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

   26/02/2015

   Pertinence

9. Question n° 14813 posée par Mme Michelle Meunier

   Architecture des diplômes du travail social

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   12/02/2015

   Pertinence

10. Question n° 13103 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Rapport « La francophonie et la francophilie, moteurs de croissance durable »

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

    25/09/2014

    Pertinence