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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
13 questions
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Question n° 0020S posée par M. Michel Vaspart
Augmentation sensible de la taxe d'habitation dans les communes nouvelles
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 08121 posée par M. Emmanuel Hamel
Développement de la formation continue des adultes à l'université
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 08122 posée par M. Emmanuel Hamel
Développement des initiatives et activités estivales dans les locaux universitaires
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 08123 posée par M. Emmanuel Hamel
Organisation de colloques dans les universités
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 08124 posée par M. Emmanuel Hamel
Ouverture des universités en dehors des horaires et de l'année universitaire à des publics non bacheliers
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 08125 posée par M. Emmanuel Hamel
Association plus en amont des territoires et des établissements aux projets immobiliers
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 08126 posée par M. Emmanuel Hamel
Transfert de propriété des bâtiments universitaires
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 08127 posée par M. Emmanuel Hamel
Université : extension de la compétence des commissions de sécurité aux résidences universitaires
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 08128 posée par M. Emmanuel Hamel
Plan d'urgence en faveur du logement étudiant à Paris
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 08129 posée par M. Emmanuel Hamel
Extension des compétences des grandes agglomérations au logement étudiant
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence