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216 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

216 questions

  1. Question n° 25372 posée par M. Laurent Burgoa

    Revendications portées par l'association nationale des cheminots anciens combattants

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16443 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Préoccupations du monde combattant

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14465 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Préoccupations du monde combattant

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10417 posée par M. Arnaud de Belenet

    Attribution de la carte du combattant pour ceux ayant servi en Indochine après 1954

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10460 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Conditions d'attribution de la carte du combattant

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 06549 posée par M. Philippe Mouiller

    Remise en cause de la retraite du combattant

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03888 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Situation de nombre d'anciens combattants de la guerre d'Algérie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03162 posée par M. Michel Dagbert

    Conditions d'attributions du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03042 posée par M. Michel Dagbert

    Revendications des anciens combattants ayant servi sur le sol algérien entre juillet 1962 et juillet 1964

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02276 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Égalité de traitement entre les appelés ayant combattu en Algérie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne