Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

461 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

461 questions

Question n° 12477 posée par M. Jean Cluzel

Conditions d'attribution de la carte du combattant aux anciens d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

30/06/1983
Pertinence
Question n° 01619 posée par M. Bernard Michel Hugo

Reconnaissance des droits des anciens résistants

Réponse du ministère : Anciens combattants

19/06/1986
Pertinence
Question n° 03092 posée par M. Raymond Poirier

Anciens combattants: aménagements fiscaux et sociaux

Réponse du ministère : Anciens combattants

23/10/1986
Pertinence
Question n° 04445 posée par M. Marcel Daunay

Age d'attribution de la retraite du combattant

Réponse du ministère : Anciens combattants

05/02/1987
Pertinence
Question n° 06168 posée par M. Xavier de Villepin

Situation des anciens combattants africains

Réponse du ministère : Anciens combattants

21/05/1987
Pertinence
Question n° 06517 posée par M. André Rabineau

Revendications des anciens combattants

Réponse du ministère : Anciens combattants

11/06/1987
Pertinence
Question n° 06736 posée par M. Louis Moinard

Revendications du monde combattant

Réponse du ministère : Anciens combattants

18/06/1987
Pertinence
Question n° 07526 posée par M. Hubert D'Andigne

Attribution de la carte de combattant volontaire de la Résistance

Réponse du ministère : Anciens combattants

03/09/1987
Pertinence
Question n° 07939 posée par M. Roland Courteau

Revendications du monde combattant

Réponse du ministère : Anciens combattants

08/10/1987
Pertinence
Question n° 08050 posée par M. Philippe Madrelle

Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

15/10/1987
Pertinence