Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 15618 posée par M. Alain Fauconnier

Revendications des anciens combattants

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

21/10/2010
Pertinence
Question n° 15905 posée par M. Roland Courteau

Revalorisation de la retraite du combattant

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

11/11/2010
Pertinence
Question n° 16447 posée par M. Roland Courteau

Revendications de la FNACA

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

16/12/2010
Pertinence
Question n° 17024 posée par M. Claude Bérit-Débat

Campagne double et niveau des retraites des anciens combattants

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

03/02/2011
Pertinence
Question n° 18140 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Application du droit à réparation envers les anciens combattants et victimes de guerre

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

14/04/2011
Pertinence
Question n° 18465 posée par M. Jacques Mahéas

Droit à réparation des anciens combattants

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

12/05/2011
Pertinence
Question n° 18658 posée par M. Robert Navarro

Reconnaissance des droits des anciens combattants

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

26/05/2011
Pertinence
Question n° 19133 posée par M. Jean-Marc Pastor

Plafond de la retraite mutualiste du combattant

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

23/06/2011
Pertinence
Question n° 19166 posée par M. Yves Krattinger

Revalorisation de la rente mutualiste du combattant

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

30/06/2011
Pertinence
Question n° 19168 posée par M. Yves Détraigne

Rente mutualiste du combattant

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

30/06/2011
Pertinence