Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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356 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

356 questions

Question n° 03536 posée par M. Roland Courteau

Revendications des anciens combattants

Réponse du ministère : Anciens combattants

20/11/1986
Pertinence
Question n° 03659 posée par M. Philippe Madrelle

Anciens combattants d'Afrique du Nord: retraite anticipée pour les demandeurs d'emploi en fin de droits

Réponse du ministère : Anciens combattants

04/12/1986
Pertinence
Question n° 06161 posée par M. Raymond Bouvier

Revendications des anciens combattants d'Afrique du nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

21/05/1987
Pertinence
Question n° 07939 posée par M. Roland Courteau

Revendications du monde combattant

Réponse du ministère : Anciens combattants

08/10/1987
Pertinence
Question n° 08050 posée par M. Philippe Madrelle

Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

15/10/1987
Pertinence
Question n° 08092 posée par M. Jacques Golliet

Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

15/10/1987
Pertinence
Question n° 08511 posée par M. René-Pierre Signé

Revendications des anciens combattants

Réponse du ministère : Anciens combattants

12/11/1987
Pertinence
Question n° 08522 posée par M. Daniel Percheron

Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

12/11/1987
Pertinence
Question n° 08711 posée par M. Philippe Madrelle

Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

26/11/1987
Pertinence
Question n° 08819 posée par M. Paul Loridant

Droits des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

03/12/1987
Pertinence