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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 01654 posée par M. Hubert Martin
Anciens combattants d'Afrique du Nord: présence de la mention guerre sur les titres de pension
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 02055 posée par M. Guy Robert
Préoccupations d'anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 02080 posée par M. Noël Berrier
Obtention de la mention "guerre" sur les titres de pensions des anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 04476 posée par M. Michel Souplet
Titre accordé aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 04508 posée par M. Pierre Lacour
Mention <<guerre>> sur le titre de pension des anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 04177 posée par M. Christian Bonnet
Pensions militaires d'invalidité des déportés
Réponse du ministère : Budget
Pertinence