Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 02753 posée par M. Jean Louis Masson

    Alignement des pensions militaires d'invalidité des sous-officiers de gendarmerie sur celles des officiers mariniers

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03149 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Harmonisation des pensions militaires d'invalidité des sous-officiers

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03533 posée par M. Claude Domeizel

    Prise en compte des conséquences médicales des essais nucléaires sur les participants

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04386 posée par M. Guy Fischer

    Conséquences sanitaires des essais nucléaires

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08118 posée par Mme Christiane Demontès

    Accueil du monde combattant au sein des services préfectoraux

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08790 posée par M. Gérard Miquel

    Modalités d'attribution et d'utilisation des cartes de stationnement

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09584 posée par Mme Colette Giudicelli

    Retraite mutualiste du combattant

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09650 posée par M. Yves Chastan

    Revalorisation de la retraite mutualiste du combattant

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09657 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Plafond de la retraite mutualiste du combattant

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09717 posée par M. Bernard Piras

    Création d'un crédit d'impôt et augmentation du plafond majorable de la retraite mutualiste

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible