Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 01997 posée par M. Jean Louis Masson

    Inscription sur le monuments aux morts de la mention « Morts pour la France »

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01998 posée par M. Jean Louis Masson

    Monuments aux morts

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01620 posée par M. Jean Louis Masson

    Carte du combattant pour les anciens combattants d'Indochine

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01025 posée par M. Bernard Piras

    Droits aux soins des anciens combattants et invalides de guerre

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00292 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Disparité des taux de pensions militaires d'invalidité

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00093 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Titre de reconnaissance de la Nation - forces envoyées en Algérie entre le 1er juillet 1964 et le 31 décembre 1967

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01701 posée par M. Jean Louis Masson

    Pensions militaires d'invalidité

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01721 posée par M. Yvon Collin

    Conséquences sanitaires des essais nucléaires en Polynésie française

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00503 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Droits des anciens combattants de l'armée d'Afrique

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00133 posée par M. Michel Moreigne

    Attribution de la carte du combattant aux soldats ayant participé à la libération du territoire

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible