Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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993 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

993 questions

Question n° 05074 posée par M. André Boyer

Anciens combattants victimes de traumatismes : dépôt d'un rapport au Parlement et mesures

Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

02/01/2003
Pertinence
Question n° 05875 posée par M. Guy Fischer

Revenus des veuves d'anciens combattants

Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

20/02/2003
Pertinence
Question n° 06230 posée par M. Serge Mathieu

Revalorisation des pensions des veuves d'anciens combattants

Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

13/03/2003
Pertinence
Question n° 08756 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Pensions de veuves de grands invalides de guerre

Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

31/07/2003
Pertinence
Question n° 09356 posée par M. Daniel Hoeffel

Situation des veuves d'anciens combattants

Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

09/10/2003
Pertinence
Question n° 09362 posée par M. Yvon Collin

Attribution d'une allocation spéciale aux veuves d'anciens combattants

Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

09/10/2003
Pertinence
Question n° 11336 posée par M. Serge Mathieu

Majoration des pensions des veuves d'anciens combattants

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

11/03/2004
Pertinence
Question n° 11797 posée par M. Georges Mouly

Revalorisation des pensions militaires

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

22/04/2004
Pertinence
Question n° 13047 posée par M. Jean Louis Masson

Conséquences médicales d'essais nucléaires sur des personnels civils et militaires

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

15/07/2004
Pertinence
Question n° 13349 posée par M. Philippe Madrelle

Revalorisation des pensions militaires

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

29/07/2004
Pertinence