Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 34114 posée par M. Robert Schwint

""Rapport constant"": conclusions d'une étude

Réponse du ministère : Anciens combattants

08/05/1980
Pertinence
Question n° 34171 posée par M. René Touzet

Pensions militaires d'invalidité: indexation

Réponse du ministère : Anciens combattants

15/05/1980
Pertinence
Question n° 17433 posée par M. Pierre Vallon

Anciens combattants: rattrapage du rapport constant

Réponse du ministère : Anciens combattants

17/05/1984
Pertinence
Question n° 01555 posée par M. André Meric

Rattrapage du rapport constant

Réponse du ministère : Anciens combattants

12/06/1986
Pertinence
Question n° 04895 posée par M. André Duromea

Propos tenus lors de la visite du secrétaire d'Etat aux anciens combattants à Lyon (Rhône)

Réponse du ministère : Anciens combattants

05/03/1987
Pertinence
Question n° 05433 posée par M. André Meric

Revendications de l'Union française des associations de combattants

Réponse du ministère : Anciens combattants

09/04/1987
Pertinence
Question n° 08120 posée par M. Roger Romani

Orphelins de guerre

Réponse du ministère : Anciens combattants

22/10/1987
Pertinence
Question n° 13197 posée par M. Bernard Barbier

Reconnaissance de la qualité de combattant volontaire de la Résistance

Réponse du ministère : Premier ministre

10/01/1991
Pertinence
Question n° 16851 posée par M. Daniel Bernardet

Situation des anciens combattants et militaires d'outre-mer

Réponse du ministère : Anciens combattants

03/06/1999
Pertinence
Question n° 33673 posée par M. Ivan Renar

Indemnisation des orphelins de parents déportés ou fusillés

Réponse du ministère : Anciens combattants

07/06/2001
Pertinence