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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 28300 posée par M. Pierre Vallon

    Délai de présomption d'origine pour l'amibiase

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10099 posée par M. Pierre Vallon

    Retraite mutualiste des anciens combattants: indexation

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15046 posée par M. Pierre Vallon

    Retour à la proportionnalité des pensions d'invalidité de 10 à 100%

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17433 posée par M. Pierre Vallon

    Anciens combattants: rattrapage du rapport constant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26402 posée par M. Pierre Vallon

    Rattrapage des pensions militaires d'invalidité

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03757 posée par M. Pierre Vallon

    Anciens combattants d'Afrique du Nord: reconnaissance officielle de participation à une véritable guerre

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03758 posée par M. Pierre Vallon

    Pathologie des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07029 posée par M. Pierre Vallon

    Calendrier de la suppression des forclusions

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07697 posée par M. Pierre Vallon

    Retraite mutualiste du combattant

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02268 posée par M. Pierre Vallon

    Prise en charge des frais d'appareillage

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible