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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 02344 posée par M. René Tinant
Anciens militaires de carrière: cumul des pensions d'invalidité et de retraite
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 0070S posée par Mme Marie-Christine Blandin
Conséquences sanitaires des essais nucléaires
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 1236S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Reconnaissance des maladies professionnelles et accès à l'ACAATA des militaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence