Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

60 questions

Question n° 22694 posée par M. Alain Fauconnier

Revendications exprimées par le bureau national de la FNACA

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

01/03/2012
Pertinence
Question n° 22550 posée par Mme Laurence Rossignol

Attribution du titre de reconnaissance de la Nation aux appelés d'Afrique du Nord

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

23/02/2012
Pertinence
Question n° 22398 posée par M. Jean-Pierre Michel

Loi n° 74-1044 du 9 décembre 1974

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

16/02/2012
Pertinence
Question n° 22413 posée par M. Alain Dufaut

Indemnisation des orphelins de guerre

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

16/02/2012
Pertinence
Question n° 22182 posée par M. Gérard Bailly

Carte du combattant pour les soldats ayant participé à la guerre d'Algérie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

02/02/2012
Pertinence
Question n° 22105 posée par M. Antoine Lefèvre

Carte du combattant

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

26/01/2012
Pertinence
Question n° 21955 posée par M. Philippe Bas

Carte du combattant aux militaires ayant participé à la guerre d'Algérie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

19/01/2012
Pertinence
Question n° 21540 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

Carte du combattant pour les militaires ayant servi en Algérie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

22/12/2011
Pertinence
Question n° 21152 posée par M. Daniel Percheron

Revendications des anciens combattants

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence
Question n° 21194 posée par M. Michel Boutant

Journée mémorielle du 11 novembre

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

01/12/2011
Pertinence