Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 28300 posée par M. Pierre Vallon

    Délai de présomption d'origine pour l'amibiase

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10099 posée par M. Pierre Vallon

    Retraite mutualiste des anciens combattants: indexation

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15046 posée par M. Pierre Vallon

    Retour à la proportionnalité des pensions d'invalidité de 10 à 100%

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17433 posée par M. Pierre Vallon

    Anciens combattants: rattrapage du rapport constant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26402 posée par M. Pierre Vallon

    Rattrapage des pensions militaires d'invalidité

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03758 posée par M. Pierre Vallon

    Pathologie des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05438 posée par M. Pierre Vallon

    Non-cumul de l'allocation aux adultes handicapés et de la majoration servie par le Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07697 posée par M. Pierre Vallon

    Retraite mutualiste du combattant

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02272 posée par M. Pierre Vallon

    Examen des pensions d'invalidité lors des commissions de réforme

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02273 posée par M. Pierre Vallon

    Abaissement de l'âge de la perception de la retraite du combattant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible