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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 28332 posée par M. Fernand Lefort
Délai de présomption d'origine pour l'amibiase
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 29810 posée par M. Fernand Lefort
Réforme du code des pensions militaires d'invalidité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00214 posée par M. Fernand Lefort
Projet de réforme du code des pensions militaires d'invalidité
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 14200 posée par M. Fernand Lefort
Combattants d'Afrique du Nord: statistiques
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 16592 posée par M. Fernand Lefort
Combattants d'Afrique du nord: statistiques
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 01879 posée par M. Fernand Lefort
Pathologie des anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence