Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2356 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

2356 questions

Question n° 26247 posée par M. Maurice Janetti

Pensions d'invalidité militaires: revalorisation

Réponse du ministère : Anciens combattants

10/05/1978
Pertinence
Question n° 00062 posée par M. Robert Schwint

Orientations de la politique en faveur des anciens combattants

La question a été retirée

17/05/1978
Pertinence
Question n° 26938 posée par M. René Tinant

Anciens militaires de carrière: cumul des pensions d'invalidité et de retraite

Réponse du ministère : Défense

02/07/1978
Pertinence
Question n° 27045 posée par M. Marcel Champeix

Militaires ayant contracté une maladie: présomption d'origine pour bénéficier de l'imputabilité au service

Réponse du ministère : Anciens combattants

20/07/1978
Pertinence
Question n° 27135 posée par M. Edouard Le Jeune

Militaires ayant contracté une maladie: présomption d'origine pour bénéficier de l'imputabilité au service

Réponse du ministère : Anciens combattants

03/08/1978
Pertinence
Question n° 27477 posée par M. Max Lejeune

Pension militaire d'ascendant

Réponse du ministère : Anciens combattants

28/09/1978
Pertinence
Question n° 02344 posée par M. René Tinant

Anciens militaires de carrière: cumul des pensions d'invalidité et de retraite

Réponse du ministère : Défense

18/10/1978
Pertinence
Question n° 27774 posée par M. Robert Schwint

Rémunération des personnels civils et militaires de l'Etat: différence dans le traitement annuel

Réponse du ministère : Anciens combattants

25/10/1978
Pertinence
Question n° 28300 posée par M. Pierre Vallon

Délai de présomption d'origine pour l'amibiase

Réponse du ministère : Anciens combattants

01/12/1978
Pertinence
Question n° 28332 posée par M. Fernand Lefort

Délai de présomption d'origine pour l'amibiase

Réponse du ministère : Anciens combattants

05/12/1978
Pertinence