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375 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
375 questions
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Question n° 11524 posée par M. Georges Gruillot
Mise en oeuvre du programme Alzheimer (circulaire du 16 avril 2002)
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 11404 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Couverture maladie universelle complémentaire dans les départements d'outre-mer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11444 posée par M. Louis Souvet
Charges patronales pour les emplois d'aide à domicile des CCAS
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 11209 posée par M. Jean Louis Masson
Cumul de l'ACAATA et de la retraite pour les longues carrières
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 11213 posée par M. Bernard Piras
Déductibilité fiscale des cotisations volontaires pour la complémentaire santé et l'assurance dépendance
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 10661 posée par M. Jean-Marie Poirier
Centres locaux d'information et de coordination gérontologique (CLIC)
Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées
Pertinence
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Question n° 10313 posée par M. Bernard Piras
Plan vieillissement et solidarité
Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées
Pertinence
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Question n° 10329 posée par M. Didier Boulaud
Difficultés de fonctionnement des associations et services d'aide et de soins à domicile
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 10044 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne
Création d'institutions médicalisées pour les personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 09918 posée par M. Ivan Renar
Devenir de la sécurité sociale minière
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence