Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

77 questions

  1. Question n° 0868G posée par M. Loïc Hervé

    Indemnisation chômage des travailleurs frontaliers

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0657G posée par Mme Jocelyne Guidez

    Loi relative au grand âge et à l'autonomie

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0627G posée par M. Pierre-Alain Roiron

    Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0531G posée par M. Bernard Bonne

    Politique en faveur des seniors

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0213G posée par M. Michel Dagbert

    Établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0185G posée par M. Christian Bilhac

    Situation des Ehpad

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 2308G posée par Mme Émilienne Poumirol

    Privatisation du secteur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 2292G posée par Mme Michelle Meunier

    Situation des personnels du secteur médico-social

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 2273G posée par Mme Céline Brulin

    Situation dans les EHPAD

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 2209G posée par M. Daniel Chasseing

    Application à tous les établissements sociaux et médico-sociaux de la revalorisation des salaires prévue par le Ségur de la santé

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible