Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 11265 posée par M. Henri Belcour

Droit à l'allocation logement pour les pensionnaires des maisons de retraite

Réponse du ministère : Famille

09/08/1990
Pertinence
Question n° 11172 posée par M. Louis Mercier

Couverture sociale du risque dépendance

Réponse du ministère : Famille

02/08/1990
Pertinence
Question n° 11090 posée par M. Christian Poncelet

Section de cure médicale des maisons de retraite : prise en charge des dépenses de médicaments

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/07/1990
Pertinence
Question n° 10763 posée par M. Paul Caron

Reconnaissance du risque dépendance

Réponse du ministère : Famille

05/07/1990
Pertinence
Question n° 10578 posée par M. Jacques Machet

Reconnaissance du risque dépendance

Réponse du ministère : Famille

21/06/1990
Pertinence
Question n° 09741 posée par M. Ivan Renar

Situation des personnes dépendantes

Réponse du ministère : Personnes âgées

10/05/1990
Pertinence
Question n° 09212 posée par M. Jacques-Richard Delong

Reconnaissance du risque dépendance

Réponse du ministère : Famille

05/04/1990
Pertinence
Question n° 09271 posée par M. Claude Huriet

Aide à la vie quotidienne des personnes agées dépendantes

Réponse du ministère : Personnes âgées

05/04/1990
Pertinence
Question n° 07990 posée par M. François Mathieu

Retraités et personnes âgées

Réponse du ministère : Personnes âgées

25/01/1990
Pertinence
Question n° 07600 posée par M. Henri Belcour

Aide et maintien à domicile des personnes âgées en milieu rural

Réponse du ministère : Personnes âgées

21/12/1989
Pertinence