Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 0128G posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Affectation de la journée de solidarité

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

16/05/2008
Pertinence
Question n° 00311 posée par M. Gérard Bailly

Lundi de Pentecôte

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00375 posée par M. Robert Tropeano

Bilan de la journée de solidarité

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

05/07/2007
Pertinence
Question n° 27201 posée par M. Gérard Bailly

Lundi de Pentecôte

La question est caduque

14/06/2007
Pertinence
Question n° 24937 posée par M. Robert Tropeano

Bilan de la journée de solidarité

La question est caduque

19/10/2006
Pertinence
Question n° 24077 posée par M. Yves Détraigne

Suppression de la "journée" de solidarité

La question est caduque

27/07/2006
Pertinence
Question n° 23588 posée par M. Marcel Vidal

Bilan de la journée de solidarité

La question a été retirée pour cause de décès.

15/06/2006
Pertinence
Question n° 0651G posée par M. Jean Boyer

Avenir du lundi de Pentecôte

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

31/03/2006
Pertinence
Question n° 20909 posée par M. Marcel Vidal

Journée nationale de solidarité

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

22/12/2005
Pertinence
Question n° 19909 posée par Mme Patricia Schillinger

Bilan de la journée de solidarité

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

20/10/2005
Pertinence