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1438 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
1438 questions
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Question n° 00089 posée par M. Michel Sergent
Aides ménagères à domicile
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 07092 posée par M. André Vallet
Conséquences sociales pour les personnes âgées d'une diminution de la prise en charge de la dépendance
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 07731 posée par M. Alain Vasselle
Préoccupations des responsables de structures oeuvrant en faveur des personnes handicapées concernant les orientations budgétaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10209 posée par M. Alain Vasselle
Dispositions juridiques applicables aux structures d'accueil et d'hébergement des personnes âgées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12903 posée par Mme Valérie Létard
Financement de la rénovation des établissements du secteur médico-social
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13178 posée par M. Georges Mouly
Mise en oeuvre de l'ARTT
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 13408 posée par M. Jean Louis Masson
Publication du décret créant des médecins coordonnateurs dans les EHPAD
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 13409 posée par M. Jean Louis Masson
EHPAD : prise en charge du petit matériel médical
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 13430 posée par Mme Valérie Létard
Devenir des pharmacies minières
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 13721 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Accès au minimum vieillesse
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence