Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 26242 posée par M. Rémy Pointereau

Bilan d'application des mesures prises pour encourager l'apprentissage

La question est caduque

15/02/2007
Pertinence
Question n° 0180S posée par M. Francis Grignon

Inquiétudes des professionnels de la coiffure

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/03/2008
Pertinence
Question n° 0309S posée par M. Claude Biwer

Réforme de la formation professionnelle

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

16/10/2008
Pertinence
Question n° 05230 posée par M. Thierry Foucaud

Situation des instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/03/2013
Pertinence
Question n° 06333 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Mesures pour enrayer la très forte baisse des signatures de contrats d'apprentissage

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

09/05/2013
Pertinence
Question n° 06556 posée par M. Michel Doublet

Baisse des contrats d'apprentissage

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

30/05/2013
Pertinence
Question n° 07595 posée par M. Jean-Michel Baylet

Indemnités compensatrices forfaitaires pour les contrats d'apprentissage

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

25/07/2013
Pertinence
Question n° 08011 posée par M. Robert Navarro

Avenir de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

12/09/2013
Pertinence
Question n° 00417 posée par M. François Bonhomme

Situation de l'apprentissage en France

Réponse du Ministère du travail

13/07/2017
Pertinence
Question n° 04843 posée par Mme Vivette Lopez

Réforme de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

03/05/2018
Pertinence