Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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324 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

324 questions

  1. Question n° 30574 posée par M. Jean Cluzel

    Implantation de petites et moyennes entreprises en milieu rural

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05177 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Taux de financement des opérations programmées d'amélioration de l'habitat

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05394 posée par M. André Delelis

    Administration: simplification des démarches et information des usagers

    Réponse du ministère : Réforme administrative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00170 posée par M. Raymond Courrière

    Installation des industries en zones défavorisées

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02020 posée par M. Louis Souvet

    Commerce en milieu rural

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02464 posée par M. Bernard Charles Hugo

    Disparition des commerces en milieu rural

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03819 posée par M. Georges Mouly

    Contrats locaux d'installation-reprise (CLIR) et opérations " chefs-lieux vivants "

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10057 posée par M. Roger Rigaudière

    Assurance-construction

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11644 posée par M. Henri Collette

    Nature, perspectives et échéances des travaux du groupe de travail interministériel sur les problèmes des femmes en milieu rural

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12193 posée par M. Edouard Le Jeune

    Groupe de travail sur les problèmes de femmes en milieu rural

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible