Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
244 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
244 questions
-
Question n° 27628 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier
Soutien aux acteurs indépendants de la filière événementielle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27130 posée par M. Bruno Belin
Hausse des carburants sur l'activité des entreprises artisanales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25720 posée par M. Serge Babary
Crédit d'impôt pour la rénovation énergétique des bâtiments affectés à l'activité des petites et moyennes entreprises
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1908S posée par M. Thierry Cozic
Arrêt brutal du mécanisme de soutien financier destiné aux petites et moyennes entreprises s'impliquant en normalisation
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Pertinence
-
Question n° 24635 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Protection du patrimoine des indépendants
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24198 posée par M. Dany Wattebled
Pour une transposition de la directive Omnibus favorable aux entreprises du secteur de la vente directe
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises
Pertinence
-
Question n° 23497 posée par M. Patrick Boré
Transformation des prêts garantis par l'État aux petites et moyennes entreprises durant la crise sanitaire
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 22982 posée par Mme Sonia de La Provôté
Situation des petites entreprises de transport routier de voyageurs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21954 posée par M. Franck Menonville
Difficultés des entreprises du bâtiment et des travaux publics
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises
Pertinence
-
Question n° 1399S posée par M. Guillaume Chevrollier
Dispositifs de soutien et petites et moyennes entreprises
La question est caduque
Pertinence