Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 16310 posée par Mme Patricia Schillinger

    Égalités hommes-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16254 posée par M. François Rebsamen

    Actions visant à favoriser l'égalité homme-femme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00827 posée par M. Alain Fouché

    Simplification du bulletin de paie

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0019G posée par M. Jean Pourchet

    Simplification du bulletin de salaire

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01725 posée par M. Albert Voilquin

    Situation des salariés de l'entreprise Manuest (Vosges)

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 34535 posée par M. Pierre Salvi

    Petites et moyennes entreprises: formation des salariés

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 29482 posée par M. Gérard Ehlers

    Coudekerque-Branche: situation des salariés d'une petite entreprise

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte