Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 02631 posée par M. Serge Babary

    Conséquences de la hausse du coût de l'énergie pour la filière arboricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02915 posée par M. Daniel Laurent

    Préoccupations des producteurs de légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03030 posée par M. Jean-Yves Roux

    Conséquences de l'augmentation du coût de l'électricité sur la filière arboricole

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03195 posée par M. Serge Babary

    Situation des entreprises de production de la filière fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03216 posée par Mme Céline Brulin

    Situation des producteurs de pomme de terre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03383 posée par M. Hugues Saury

    Conséquences de la hausse des prix de l'énergie pour l'agriculture française

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03607 posée par M. Alain Cadec

    Mesures de soutien à l'industrie agro-alimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03801 posée par Mme Martine Filleul

    Augmentation alarmante du coût de l'électricité pour les agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03879 posée par Mme Catherine Dumas

    Situation des entreprises de la meunerie française au regard de l'augmentation des prix de l'énergie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 03893 posée par M. Didier Mandelli

    Situation économique des entreprises de meunerie en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne