Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 25036 posée par M. Alain Fouché

    Enseignants-chercheurs spécialisés dans le domaine des PME

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19161 posée par M. Marc Daunis

    Difficultés de trésorerie des TPE et PME innovantes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19187 posée par Mme Samia Ghali

    Difficultés de trésorerie des TPE et PME innovantes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11389 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Windows XP

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26023 posée par M. Michel Canévet

    Soutien à la digitalisation des très petites et moyennes entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00342 posée par M. Michel Canévet

    Soutien à la digitalisation des très petites, petites et moyennes entreprises

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00515 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Investissements des entreprises françaises dans le numérique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04701 posée par M. Daniel Gremillet

    Fracture numérique et croissance des PME

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21519 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Contre les pratiques monopolistiques d'Apple

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23968 posée par M. Jean-François Longeot

    Dispositif national de digitalisation et d'accompagnement des petits commerçants pour redynamiser l'activité commerciale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

    Pertinence Très faible